Breiffni McCormack, premier directeur général, Solutions clientèle, and Svitlana Saunders, première directrice générale, Opérations clientèle
L’Information sur le coût total entraîne une mutation du monde des placements au Canada, reflétant une évolution de la définition de la transparence et de la responsabilité sur le marché actuel. Les investisseurs et les entreprises doivent se préparer aux nouvelles normes qui définiront la prochaine ère de confiance, de clarté et de pouvoir concurrentiel. Même si les nouvelles règles en matière d’Information sur le coût total entreront en vigueur en 2026 et que la première communication aura lieu en 2027, c’est maintenant qu’il faut agir.
L’Information sur le coût total, qui constitue une évolution du MRCC2, représente plus qu’un simple changement réglementaire. Elle marque une évolution dans la manière dont les frais liés aux placements sont communiqués et compris. RBC Services aux investisseurs (RBC SI) a travaillé en étroite collaboration avec ses clients pour les aider à se préparer et à traverser cette période de transition. Bien qu’elle soit de nature réglementaire, l’Information sur le coût total vise à renforcer la confiance dans un marché de plus en plus concurrentiel.
L’Information sur le coût total vise à renforcer la confiance dans un marché de plus en plus concurrentiel
La confiance est devenue primordiale. Les attentes des investisseurs ont évolué, ceux-ci exigeant de plus en plus de clarté sur ce qu’ils paient, les services qu’ils reçoivent et l’incidence des frais sur leurs rendements. Les nouvelles règles, adoptées par les autorités réglementaires canadiennes en matière de valeurs mobilières et d’assurance, qui entreront en vigueur en janvier 2027, visent à améliorer la transparence des frais intégrés aux fonds de placement. Ainsi, les investisseurs bénéficient d’une meilleure visibilité et la valeur peut être démontrée avec clarté. Ils peuvent également avoir un aperçu du coût total de leurs placements.
Pour vous aider dans cette transition, nous avons créé une page consacrée aux principales exigences en matière de communication de l’information et aux formats de déclaration, afin que vous soyez prêt à la date de mise en œuvre.
Préparation précoce et integration
Le travail de préparation a été minutieusement effectué au cours des deux dernières années. RBC Services aux investisseurs s’est familiarisée avec la norme, ce qui nous permet d’adopter une approche proactive et éclairée. Nous avons joué un rôle actif au sein de groupes clés du secteur, tels que le Conseil canadien des responsables de la réglementation d’assurance (CCRRA), les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes inc. (ACCAP) et l’Association des marchés de valeurs et des investissements (AMVI, anciennement IFIC).
Nous avons collaboré avec des collègues interfonctionnels afin de garantir une approche unifiée
Nous avons également établi des partenariats étroits avec des fournisseurs de technologies et d’autres partenaires, en suivant les exigences réglementaires et en effectuant les mises à jour nécessaires pour satisfaire aux obligations d’information réglementaire et de production des relevés d’ici la fin de 2026. Dans l’ensemble de RBC, nous avons collaboré avec des collègues interfonctionnels afin de garantir une approche unifiée qui reflète la complexité des activités et des flux de données de nos clients.
Une véritable occasion de démontrer la valeur
En résumé, notre engagement n’est pas une réaction, mais la poursuite de pratiques déjà établies.
Bien que l’Information sur le coût total soit une réglementation et qu’il existe désormais une obligation de communiquer ces informations, il s’agit également d’une occasion stratégique pour les gestionnaires d’actifs et les prestataires de services de démontrer leur valeur. Fondamentalement, l’Information sur le coût total aide les clients et les investisseurs à mieux comprendre ce pour quoi ils paient et pourquoi cela est important, ce qui leur permet de percevoir plus facilement les avantages d’une gestion professionnelle et de services transparents.
Fondamentalement, l’Information sur le coût total aide les clients et les investisseurs à mieux comprendre ce pour quoi ils paient et pourquoi cela est important
Nous tirons parti de cette situation en utilisant la technologie pour regrouper les données provenant de différentes sources afin d’aider nos clients, et leurs clients, à prendre des décisions. Dans de nombreux cas, le travail de préparation est déjà fait. Nous aiderons nos clients par les moyens appropriés (p. ex., Fundserv, Fundata, Morningstar) afin de réduire la complexité. De plus, nous mettrons nos processus à l’essai de manière rigoureuse avec Fundserv pour garantir la fiabilité du flux de données.
Lorsque l’on examine les fonds distincts et que l’on tient compte des frais à plusieurs niveaux, la situation peut devenir complexe. C’est là que nous pouvons apporter une grande valeur à nos clients. La valeur d’un partenaire de services expérimenté et doté d’un réseau solide se traduit par moins de soucis et plus de clarté.
Conçu pour la souplesse
À mesure que le cadre réglementaire évolue, nous aidons nos clients à garder une longueur d’avance. Nous offrons une grande souplesse dans le cœur même de notre activité, en proposant des options fondées sur les directives d’Information sur le coût total et en nous adaptant aux besoins spécifiques de nos clients. Dans de nombreux cas, nous disposons déjà des données nécessaires au calcul du coût total, ce qui permet de réduire les tâches manuelles et de simplifier le processus.
Nous avons eu de nombreuses discussions avec nos clients en vue de déterminer l’approche la mieux adaptée à leurs besoins spécifiques
Les directives actuelles permettent aux entreprises de calculer et de communiquer les informations relatives aux coûts en utilisant soit des approximations raisonnables, soit des valeurs réelles. Nous avons eu de nombreuses discussions avec nos clients en vue de déterminer l’approche la mieux adaptée à leurs besoins spécifiques.
À l’interne, nous avons harmonisé nos processus entre les équipes clés, notamment les équipes Services aux actionnaires et Comptabilité des fonds, afin d’assurer la fluidité des informations et l’exactitude des informations communiquées. Cette harmonisation favorise une approche uniforme de l’Information sur le coût total :
- En ce qui concerne la comptabilité des fonds, nous calculons le ratio des frais de gestion (RFG), le ratio des frais du fonds (RFF) et le facteur de coût quotidien, puis nous transmettons ces données dans les formats convenus.
- Dans le cas des fonds gérés à l’externe (où une autre société est l’agent chargé de la valeur liquidative), RBC exige des clients ou de leurs agents chargés de la valeur liquidative qu’ils lui transmettent quotidiennement les données requises pour l’Information sur le coût total (RFG/RFF), que nous intégrons ensuite dans la communication en aval. Nous pouvons également vous aider à calculer le facteur de coût quotidien si nécessaire.
Dépasser les attentes
Grâce à notre connaissance de l’ensemble des activités de RBC et à nos offres intégrées, nous sommes bien placés pour soutenir l’aspect réglementaire de l’Information sur le coût total et améliorer les renseignements qu’elle fournit. Même si le Canada semble être l’un des derniers grands marchés à mettre en œuvre ce niveau de transparence, nous avons pu observer directement l’implantation de cadres semblables à l’échelle mondiale. Nous avons ainsi une vision claire des efforts à fournir, des avantages à tirer et de la façon dont le Canada pourrait évoluer au cours des prochaines années.
Alors que nous continuons à collaborer avec nos clients et les intervenants du secteur, notre priorité reste de réduire les frictions avant 2027. En fin de compte, la transparence n’est pas seulement une exigence réglementaire, mais aussi une occasion d’obtenir de meilleurs résultats. RBC SI dispose d’experts au sein de ses équipes de gestion des relations et de soutien qui sont prêts à vous aider à y parvenir.
Êtes-vous prêt ?
- Évaluez vos systèmes, processus et procédures actuels afin de cerner les lacunes dans le calcul des données supplémentaires requises.
- Mettez en place des processus de diffusion des informations sur le RFG aux courtiers ou aux conseillers, si nécessaire.
- Examinez les processus de surveillance des prestataires de services externes qui contribuent à la saisie, au calcul ou à la communication des données requises.
- Élaborez des programmes de formation pour le personnel concernant les nouvelles exigences, au besoin.