Passage au cycle T+1

ÉVALUATION DU MODÈLE D’EXPLOITATION ACTUEL

• Documentez le processus global de négociation, du placement d’un ordre au règlement.
• Recensez les processus manuels de votre flux actuel de gestion des opérations (p. ex., services clientèle/intermédiaires/postmarché, y compris les activités de courtier, de dépositaire, de comptable de fonds de placement et d’agent des transferts).
• Recensez le processus actuel de confirmation et d’approbation des opérations.
• Recensez le nombre d’opérations appariées selon le cycle T par rapport aux cycles T+1, T+2 ou T+3.
• Déterminez les taux actuels de traitement direct et de non-exécution d’opération ainsi que l’incidence du règlement tardif.
• Surveillez de près les activités de règlement des opérations dans les mois précédant et suivant immédiatement la transition au cycle de règlement T+1.
• Confirmez si l’appariement des opérations et les autres processus de négociation sont manuels ou appuyés par des utilitaires de marché.
• Vérifiez l’accès à des informations consolidées en temps réel ou la dépendance aux mises à jour de l’état des opérations par courriel.
• Confirmez la méthode actuelle de communication avec les contreparties, les dépositaires et les autres participants.
• Déterminez s’il y a des dépendances envers des « personnes clés » et d’autres risques dans le modèle d’exploitation

RECHERCHE DE SOLUTIONS POTENTIELLES

• Passez en revue les plans de transition des courtiers, des dépositaires, des agents des transferts, des comptables de fonds de placement et des autres fournisseurs de service.
• Évaluez l’incidence du passage au cycle T+1 sur le financement, y compris en ce qui concerne la possibilité d’acheter ou de vendre des dollars canadiens plus tôt et la modification du cycle de règlement des opérations de change.
• Repérez les améliorations techniques permettant d’automatiser et de simplifier le processus global de négociation.
• Identifiez des solutions pour assurer le respect des heures limites de 21 h et de 3 h 59 aux États-Unis et au Canada pour la confirmation et l’appariement des opérations.
• Déterminez les coûts et les échéanciers de mise en œuvre des nouvelles technologies et des nouveaux utilitaires de marché, ainsi que les coûts de maintenance continue pour assurer la résilience, le maintien des opérations, la cybersécurité, la maintenance des systèmes et le regroupement des données.
• Évaluez la possibilité d’externaliser les activités internes à un fournisseur tiers spécialiste afin de respecter les exigences opérationnelles liées au cycle de règlement T+1 et de vous préparer au passage au cycle T+0.
• Déterminez les besoins en ressources pour les heures de travail non standards au Canada afin de respecter les heures limites des opérations.

MISE EN ŒUVRE DES CHANGEMENTS AU MODÈLE D’EXPLOITATION

• Mettez en œuvre une solution externalisée, de nouvelles technologies ou de nouveaux utilitaires de marché avant la date de transition au cycle T+1.
• Communiquez les changements apportés au modèle d’exploitation aux employés touchés et fournissez-leur la formation et le soutien nécessaires.
• Mettez à jour les politiques et procédures relatives au cycle de règlement, au besoin.
• Mettez à jour les instructions permanentes sur le règlement pour les contreparties, au besoin.
• Élaborez et mettez en œuvre un plan de maintien des opérations en vue du nouveau modèle d’exploitation et des activités de négociation dans un cycle de règlement T+1.
• Continuez de surveiller de près les activités de règlement des opérations commerciales dans les mois précédant et suivant la transition au cycle T+1 et apportez des ajustements au modèle d’exploitation, au besoin.

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