Passage à T+1

Introduction et contexte

Qu’est-ce que le règlement T+1 ?

Le règlement T+1 signifie que les opérations sur titres sont réglées un jour ouvrable après la date de l’opération (soit la date à laquelle l’opération est exécutée), celle-ci étant désignée par la lettre T. De même, les règlements T+0, T+2 ou T+3 indiquent que le règlement a lieu le même jour, deux jours ouvrables plus tard ou trois jours ouvrables plus tard, respectivement. Au cours du processus de règlement des opérations, l’acheteur et le vendeur s’échangent la propriété des titres contre le paiement.

À quelle date le règlement T+1 commencera-t-il à s’appliquer au Canada et aux États-Unis ?

Le passage du règlement T+2 au règlement T+1 aura lieu à différentes dates au Canada et aux États-Unis. Le règlement T+2 s’appliquera pour la dernière fois le vendredi 24 mai 2024 dans les deux pays. Le Canada (et le Mexique, dont la date sera confirmée bientôt) passera au règlement T+1 le lundi 27 mai 2024, tandis que les États-Unis feront le changement le mardi 28 mai 2024 (après la longue fin de semaine du Memorial Day). Par conséquent, il y aura une journée de double règlement qui sera le mardi 28 mai 2024 au Canada et le mercredi 29 mai 2024 aux États-Unis.

Calendrier d’adoption du cycle de règlement T+1

	Vendredi        24 mai 2024	Samedi        25 mai 2024	Dimanche        26 mai 2024	Lundi        27 mai 2024	Mardi        28 mai 2024	Mercredi        29 mai 2024	Jeudi   30 mai 2024
Canada/ Mexique	Dernière date d’opération T+2	Fin de semaine de la transition	Fin de semaine de la transition	Première date d’opération T+1	Date de double règlement	Opération et règlement T+1	Opération et règlement T+1
États-Unis	Dernière date d’opération T+2	Fin de semaine de la transition	Fin de semaine de la transition	Fin de semaine de la transition (marché fermé)	Première date d’opération T+1	Date de double règlement	Opération et règlement T+1

Pourquoi le passage au règlement T+1 se fait-il à des dates différentes au Canada et aux États-Unis ?

La Securities Exchange Commission (SEC) ayant fait connaître la version finale de ses exigences, les États-Unis passeront au cycle de règlement T+1 le 28 mai 2024. Le Canada adoptera le cycle de règlement T+1 la veille, soit le lundi 27 mai 2024. En effet, le 27 mai 2024 est un jour férié aux États-Unis (Memorial Day) et le volume d’opérations est par conséquent faible cette journée-là au Canada. Ce décalage d’une journée aura donc peu d’incidence. De plus, les entreprises canadiennes disposeront de plus de temps pour tester et valider les modifications apportées à leur système avant d’effectuer des opérations avec les États-Unis selon le mode de règlement T+1.

Comment et pourquoi le Canada passe-t-il à un cycle de règlement plus court pour les opérations sur titres ?

Le secteur financier canadien a décidé d’emboîter le pas aux États-Unis en ce qui concerne la décision réglementaire de passer au règlement T+1, compte tenu des liens étroits et des interactions entre les deux marchés. Au Canada, cette décision est une initiative sectorielle et non une obligation réglementaire. Toutefois, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) fournissent le cadre réglementaire nécessaire pour permettre au secteur de mettre ce changement en œuvre.

Quels sont les avantages du règlement T+1 ?

Le cycle de règlement T+1 devrait être bénéfique aux marchés financiers. Il devrait réduire le risque de crédit et de contrepartie, réduire le coût des garanties et accroître la liquidité du marché. Le cycle de règlement plus court accélérera aussi l’accès au financement, puisque les opérations seront réglées plus rapidement. De plus, il réduira le montant de capital requis pour la compensation ainsi que les exigences relatives aux garanties procycliques et aux marges.

Quels marchés passent au règlement T+1 ?

L’Inde et la Chine ont déjà adopté le cycle de règlement T+1. Les États-Unis et le Canada passeront au cycle de règlement T+1 en mai 2024, de même que le Mexique, la date pour ce pays restant à confirmer. D’autres marchés, comme le Royaume-Uni, l’Europe et l’Australie, envisagent également d’adopter le règlement T+1, mais n’ont pas encore annoncé de plans ou de dates a cet effet.

En quoi le passage au règlement T+1 diffère-t-il du précédent raccourcissement du cycle de règlement ?

Le passage d’un cycle de règlement des opérations de deux jours à un cycle de règlement de un jour représente un défi plus important que le passage du règlement T+3 au règlement T+2. Dans le cadre du règlement T+2, les entreprises ont jusqu’à midi le deuxième jour pour confirmer ou apparier les opérations entre contreparties. Dans le cycle de règlement T+1, les entreprises doivent confirmer ou apparier les opérations le jour où elles ont lieu (jusqu’à 21 h le jour de l’opération aux États-Unis et jusqu’à 3 h 59 le jour suivant le jour de l’opération au Canada). Bien que les opérations manuelles demeurent possibles dans le cycle de règlement T+1, le fait d’avoir 24 heures de moins exigera plus d’automatisation, des renseignements de meilleure qualité et plus de processus de traitement direct qu’auparavant.

Qu’est-ce que le Règlement 24-101 et l’Instruction générale relative au Règlement 24-101, et pourquoi sont-ils importants ?

Le Règlement 24-101est un règlement canadien sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles ; il est accompagné de l’Instruction générale relative au Règlement 24-101, qui précise la marche à suivre.

• • Le 15 décembre 2022, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié une proposition de modification des dispositions du Règlement 24-101 afin d’appuyer le passage du secteur canadien du règlement des opérations de deux jours au cycle de règlement de un jour en mai 2024.
• • Le 10 août 2023, les ACVM ont publié l’Avis 24-319 du personnel des ACVM concernant le Règlement 24-101, qui contenait une mise à jour et une recommandation du personnel concernant la transition vers le règlement T+1.

Selon les modifications proposées et les recommandations, les participants au marché devront revoir leurs procédures et processus.

Quels sont les principaux défis liés au passage au règlement T+1 ?

Selon un sondage mené par The Value Exchange et commandé par la Depository Trust and Clearing Corporation (DTCC) et la Caisse canadienne de dépôt de valeurs (CDS) , les participants au marché considèrent les services intermédiaires, le financement, le règlement, la gestion des défaillances, les opérations stratégiques sur le capital, le prêt de titres et les opérations de change comme étant les secteurs où le passage au cycle de règlement T+1 aura le plus d’incidence. Parmi les autres facteurs à prendre en considération, mentionnons l’ouverture de compte et l’intégration, l’exécution des ordres, la gestion des garanties, les évaluations et la gestion du risque. Du point de vue des processus, les processus manuels, les systèmes existants, les dépendances dans les modèles d’exploitation et la couverture des fuseaux horaires poseront également des défis.

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Programme et services de RBC Services aux investisseurs pour le règlement T+1

Où en est RBC Services aux investisseurs dans le passage au cycle de règlement T+1 ?

RBC Services aux investisseurs a lancé un programme en 2022 pour assurer le passage à un cycle de règlement plus court (T+1) aux États-Unis et au Canada. Nous participons activement à plusieurs discussions avec des associations et des représentants du secteur afin d’assurer une transition en douceur. Des améliorations sont apportées actuellement, notamment des changements obligatoires dans les systèmes et les processus, et les analyses se poursuivent au sujet des défis qui exigent des normes et des solutions du marché.

Pour en savoir plus sur le passage au cycle de règlement T+1 et son incidence sur les investisseurs institutionnels, lisez notre article Tracking the global shift to T+1 (en anglais seulement).

RBC Services aux investisseurs est sur la bonne voie pour être totalement prête au lancement du règlement T+1.

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Calendrier et processus des opérations

Quelle est la nouvelle échéance dans le cadre du cycle de règlement T+1 pour l’appariement des opérations au Canada et aux États-Unis ?

Selon les règles de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC), l’autorité réglementaire s’attend à un appariement à 100 % à 21 h (HNE) le jour de l’opération (T).

Selon l'Avis 24-319 du personnel des ACVM, le Canada modifiera l’heure limite pour l’appariement des opérations institutionnelles à 3 h 59 (HNE) le jour suivant le jour de l’opération et les processus de règlement de compensation commenceront à 4 h (HNE), au lieu de de 21 h (HNE) le jour de l’opération comme le prévoit l’ébauche actuelle du règlement. La version finale des règles n’a pas encore été publiée, mais si elles sont adoptées telles quelles, le marché canadien disposera donc de sept heures supplémentaires pour l’appariement des opérations.

RBC Services aux investisseurs attend la publication définitive avant d’annoncer la nouvelle échéance. Toutefois, à l’instar du processus en vigueur selon le cycle T+2, RBC Services aux investisseurs pourrait fixer une échéance plus tôt pour le règlement des opérations, afin de laisser du temps pour signaler le changement au client et éliminer les divergences.

Les opérations avant la date de mise en œuvre continueront-elles à être réglées selon le cycle de règlement T+2 jusqu’au moment du règlement ?

Le vendredi 24 mai 2024 sera la dernière date de règlement T+2 des opérations pour les marchés américain et canadien.

Quels titres seront touchés par le cycle raccourci ?

L’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) a publié la liste des titres qui devraient passer d’un cycle de règlement T+2 standard à un cycle de règlement T+1 standard en 2024.

Quelles sont les différentes étapes du processus d’appariement des opérations (au Canada) ?

Le processus d’appariement des opérations est une première étape cruciale du processus post exécution qui consiste à accepter ou à vérifier les éléments de données des opérations à rapprocher. Conformément à l'Instruction générale relative au Règlement 24-101 publiée par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), l’appariement exige que le dépositaire qui détient les actifs de l’investisseur institutionnel soit en mesure de confirmer l’opération de façon à ce que celle-ci soit prête pour le processus de compensation et de règlement à l’aide des installations de la chambre de compensation.

Les activités suivantes font habituellement partie du processus d’appariement des opérations ::

• Le courtier inscrit avise le gestionnaire institutionnel que l’opération a été exécutée.
• Le gestionnaire institutionnel indique au courtier et au(x) dépositaire(s) comment répartir les titres entre les comptes clients qu’il gère.
• Le courtier déclare et confirme les modalités de l’opération au gestionnaire institutionnel et à la chambre de compensation.

Le ou les dépositaires des actifs de l’investisseur institutionnel comparent les modalités et les instructions de règlement aux titres et aux fonds disponibles détenus pour le compte de l’investisseur. Après entente sur les modalités de l’opération, le gestionnaire institutionnel donne l’ordre au(x) dépositaire(s) de transférer les fonds ou les titres (ou les 2) au courtier au moyen des installations de la chambre de compensation.

Quelle est la différence entre l’appariement, l’affirmation, la confirmation et la répartition dans le règlement des opérations ?

Selon l’Instruction générale relative au Règlement 24-101, l’appariement des opérations est un processus qui est également appelé confirmation et affirmation des opérations..

Le processus de confirmation des opérations consiste à comparer les modalités des opérations saisies par les contreparties (comme l’acheteur et le vendeur) pour s’assurer que ces dernières s’entendent sur les modalités. Le processus d’affirmation des opérations consiste à vérifier et à approuver les modalités des opérations et est effectué par le gestionnaire de placements ou son mandataire.

Le processus de répartition est le processus de distribution des modalités des opérations dans les comptes ou sous-comptes pertinents du gestionnaire de placements ou de ses clients. La répartition est nécessaire pour les opérations qui visent plusieurs comptes ou sous-comptes.

Existe-t-il au Canada un processus semblable au flux des travaux d’appariement des instructions (Match to Instruct ou M2i) proposé par la Depository Trust and Clearing Corporation (DTCC) aux États-Unis ?

De nombreux participants au marché considèrent qu’un processus d’appariement des instructions est essentiel au cycle de règlement raccourci comme le règlement T+1, car il réduit le temps et l’intervention manuelle nécessaires à la confirmation de l’opération. Le processus d’appariement des instructions est un flux des travaux qui déclenche automatiquement l’affirmation des opérations et la livraison à l’agent de règlement lorsqu’une opération est appariée entre deux parties. Les parties n’ont aucune autre mesure à prendre.

Le processus d’appariement des instructions n’est pas actuellement pris en charge par la Caisse canadienne de dépôt de valeurs (CDS). RBC Services aux investisseurs et la plupart des participants au marché canadien ont été informés que la CDS étudie la question. RBC Services aux investisseurs continue de suivre la conversation en cours et nous informerons nos clients de toute occasion qui pourrait se présenter.

Y aura-t-il des pénalités en cas de non-conformité au Règlement 24-101 ?

Bien que le Règlement 24-101 ne prévoit pas de pénalité en cas de non-respect des nouvelles heures limites, les courtiers et conseillers inscrits qui ne respectent pas les exigences pour l’appariement des opérations pourraient en subir les conséquences. Par exemple :

• La Commission peut demander des renseignements supplémentaires aux sociétés inscrites qui ne respectent pas les seuils pour la déclaration des anomalies, comme les motifs des retards et les mesures prises pour y remédier.
• Le Commission peut vérifier la conformité au règlement des sociétés inscrites qui ont des problèmes persistants ou importants d’appariement des opérations, et prendre des mesures pour faire appliquer le règlement, au besoin.
• • La Commission peut imposer des conditions à l’inscription de sociétés inscrites qui ne se conforment pas au Règlement 24-101, par exemple, en les obligeant à lui remettre des rapports périodiques ou à mettre en œuvre des mesures correctives.

Aucune pénalité ne sera imposée au cours de la mise en œuvre du cycle de règlement T+1.

Il est également à noter que la Banque du Canada instaure une pénalité en cas d’échec de règlement des opérations sur obligations du gouvernement du Canada et bons du Trésor. Cette pénalité sera entièrement instaurée après que le passage au règlement T+1 sera terminé.

Y aura-t-il des pénalités en cas d’échec du règlement des obligations et des opérations ?

La Banque du Canada envisage d’imposer une pénalité en cas d’échec du règlement des opérations sur obligations du gouvernement.. Cette pénalité ne s’appliquerait qu’après le passage au règlement T+1. La pénalité sera mise à l’essai avant d’être appliquée de façon permanente.

À l’heure actuelle, l’appariement des opérations exige une certaine interaction avec les contreparties internes et externes. Par conséquent, ces parties devront-elles être disponibles pour résoudre les problèmes éventuels jusqu’à 3 h 59 (HNE) le lendemain de l’opération ? Cela exigerait plus de personnel pour l’affirmation des opérations.

Les opérations transmises en temps opportun et dont les données sont de bonne qualité ne nécessitent pas un allongement des heures pour le traitement, car elles peuvent être traitées selon le processus de traitement direct. Par contre, en cas d’erreurs ou de divergences nécessitant une correction, le personnel de l’acheteur et du vendeur doit être disponible. RBC Services aux investisseurs envisagera un modèle continu ajusté aux fuseaux horaires pour appuyer les activités postmarché dans plusieurs domaines. Certains acheteurs ont indiqué qu’ils ne voulaient pas prolonger leurs heures d’ouverture. Les sociétés qui adoptent cette approche devront peut-être se pencher sur une méthode permettant la transmission plus tôt des opérations et l’application de mécanismes additionnels de contrôle de la qualité des données.

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Clients – Préparation et mesures à prendre

Comment les gestionnaires de placements nord-américains peuvent-ils se préparer au passage au règlement T+1 ?

Les participants du secteur doivent raccourcir et mettre à jour leurs processus internes, tant automatisés que manuels, comme le rapprochement, la correction, l’appariement et la confirmation des opérations, pour s’adapter à un cycle de règlement plus court.

Globalement, afin de préparer la transition vers le règlement T+1, les gestionnaires de placements nord-américains devraient revoir les aspects suivants de leurs activités :

• Système : Vérifier que le système est compatible avec le nouveau cycle de règlement et qu’il peut gérer un volume et une vitesse des opérations plus élevés.
• Modèle d’exploitation : Revoir les processus et les flux des travaux internes pour éliminer tout processus manuel, surtout lors de l’échange de renseignements avec les courtiers ou les dépositaires.
• Volume : Prévoir une augmentation possible des opérations et de la demande de liquidités du fait du cycle de règlement plus court et planifier en conséquence. Les gestionnaires de placements doivent également veiller à fournir à leur dépositaire les modalités des opérations le plus tôt possible à la date de l’opération, afin d’éviter tout retard ou goulot d’étranglement à la fin de la journée.
• Activité : Évaluer l’incidence du règlement T+1 sur le type d’opérations effectuées (p. ex., opérations transfrontalières, prêts de titres, dérivés) et adapter les stratégies en conséquence.
• Empreinte mondiale : Évaluer les répercussions du règlement T+1 sur leurs interactions avec d’autres marchés et territoires qui peuvent avoir des cycles de règlement ou des réglementations différents.

Comment les gestionnaires de placements non nord-américains peuvent-ils se préparer au passage au règlement T+1 ?

Globalement, afin de préparer la transition vers le règlement T+1, les gestionnaires de placements non nord-américains devraient revoir les aspects suivants de leurs activités :

• Prendre connaissance des défis et des occasions que le cycle de règlement plus court créera pour leurs opérations de change. Ils devront soit préfinancer l’opération en dollars américains ou en dollars canadiens, selon le cas, soit prendre des dispositions pour régler les opérations de change selon le cycle T+1, ce qui pourrait entraîner des coûts et des risques plus élevés.
• Faire attention aux différents fuseaux horaires qui détermineront le moment de l’exécution et de la confirmation des ordres, surtout s’ils exercent leurs activités dans un fuseau horaire différent de l’heure de l’Est. Une solution consisterait à prolonger les heures de bureau dans leur pays ou à établir un bureau en Amérique du Nord, en vue d’assurer un règlement opportun et efficace des opérations.
• Tirer parti des meilleures pratiques et des normes du secteur pour accroître l’automatisation et la standardisation du cycle de vie des opérations, du placement des ordres à la confirmation du règlement. Les gestionnaires de placements devraient revoir leurs systèmes, processus et flux des travaux afin de repérer les éventuelles lacunes ou inefficacités susceptibles d’entraver leur préparation au règlement T+1.

Pour en savoir plus à ce sujet ou sur d’autres éléments importants à considérer, lisez notre article Automation paves the way to T+1 (en anglais seulement).

Prêt de titres : Comment les clients peuvent-ils se préparer au règlement T+1 ?

Les clients devraient profiter de l’occasion pour cerner et atténuer les points de friction qui risquent de les empêcher de fournir des instructions de règlement en temps opportun à la date de l’opération. C’est essentiel au bon fonctionnement d’un programme de prêt de titres dans un contexte de cycle de règlement raccourci.

Comment les entreprises peuvent-elles tirer parti de la technologie et des activités pour s’adapter au règlement T+1 ?

Le règlement T+1 exige un traitement plus rapide et plus efficace des opérations, ce qui peut être réalisé en investissant dans la technologie et en optimisant les activités. Les entreprises peuvent simplifier leur technologie globale pour réduire les coûts et accroître leur agilité dans un contexte de marché en constante évolution. Elles peuvent aussi repenser leur stratégie de ressources pour favoriser un règlement accéléré, par exemple en adoptant une approche continue ajustée aux fuseaux horaires ou en impartissant certaines activités de règlement.