Le passage au cycle T+1 en Europe

Le passage de l’Europe au cycle de règlement T+1 approche à grands pas. Le 11 octobre 2027, le Royaume-Uni, l’Union européenne et la Suisse abandonneront le cycle de règlement T+2 pour le cycle T+1. Ce changement laissera moins de temps pour l’appariement, la confirmation, le financement et le règlement des opérations, et aura pour effet de réduire d’environ 80 % les heures d’exploitation requises pour le traitement postérieur aux opérations. 

L’Accelerated Settlement Taskforce (AST) du Royaume-Uni, l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) et le Swiss Securities Post-Trade Council (SwissSPTC) ont publié des feuilles de route définissant la voie à suivre pour les sociétés concernées, qui pourront les consulter et s’en servir comme base de préparation à la mise en service.

Pour les investisseurs situés hors de l’Europe, l’optimisation de la couverture des fuseaux horaires, de la capacité des plateformes, de l’affectation des ressources, des flux de financement et du traitement des opérations de change sera cruciale.

Le multiplicateur de complexité

L’Europe et l’Amérique du Nord ont des facteurs communs qui justifient le passage au cycle T+1 : la diminution du risque de contrepartie ; l’augmentation de la liquidité ; l’harmonisation avec les marchés ; l’automatisation des processus et l’augmentation de la productivité du capital. Toutefois, la transition de l’Europe vers le cycle T+1 est plus compliquée.

Compte tenu du grand nombre de monnaies de règlement et de régimes réglementaires, et de la fragmentation des infrastructures de marché au sein de l’Union européenne, le règlement transfrontalier est plus complexe que dans le marché nord-américain, dont la structure est plus unifiée.

• L’interopérabilité et les infrastructures en place retiennent l’attention : L’Union européenne compte plus de 27 dépositaires centraux de titres (DCT) nationaux, dont le degré d’avancement technologique et les systèmes existants varient. Cette inégalité crée des problèmes d’interopérabilité critiques concernant les technologies des DCT. La mise en œuvre coordonnée du cycle T+1 est donc beaucoup plus difficile qu’en Amérique du Nord, où les infrastructures sont mieux consolidées.
• L’infrastructure de règlement est différente : En Amérique du Nord, le passage au cycle de règlement T+1 a reposé sur un modèle de compensation centralisée et des processus d’acceptation des opérations en amont. En revanche, l’infrastructure de règlement de l’Europe est fondée essentiellement sur le principe de l’appariement des DCT, selon lequel les deux contreparties doivent réussir à apparier les instructions de règlement avant le traitement.
• Contraintes relatives à la liquidité et au financement : Le raccourcissement des cycles de règlement réduit les périodes de liquidité intrajournalière, ce qui limite le temps dont disposent les clients pour harmoniser les ententes de financement. Cette diminution augmente la probabilité que les clients se retrouvent avec des découverts, ce qui crée des risques opérationnels et financiers que les participants du marché doivent gérer avec soin.
• Contraintes liées à l’échéancier : Les différences de fuseau horaire réduiront la période d’exploitation requise pour les activités postexécution ayant une incidence sur les gestionnaires de placements en Amérique du Nord et en Asie-Pacifique. En ce qui concerne les gestionnaires de placements en Amérique du Nord, les dates limites pour les instructions relatives au règlement d’opérations en Europe correspondront étroitement au début du jour ouvrable local coïncidant avec T+1.

Nouveaux délais de règlement

Comme les délais ont été réduits, tout repose sur le calendrier d’exploitation, c’est-à-dire une séquence d’événements soigneusement planifiés qui accorde à chaque acteur postexécution suffisamment de temps pour achever ses activités. Afin d’assurer un règlement rapide et d’éviter les pénalités, les sociétés doivent respecter les échéances strictes suivantes :

Les instructions soumises après ces dates limites ne seront pas automatiquement rejetées et n’entraîneront pas de pénalités immédiates. Toutefois, il est important que les clients donnent leurs instructions le plus tôt possible. Selon notre analyse interne, les instructions soumises à la date de l’opération améliorent grandement l’efficacité du règlement et permettent d’éviter les ratés à cet égard.

Le défi du change

Les opérations de change représentent un défi de taille pour les investisseurs nord-américains. Alors que les opérations de change USD/CAD suivaient déjà un cycle T+1 lors de la transition en Amérique du Nord, le passage à T+1 en Europe crée un déséquilibre fondamental : les opérations sur titres seront réglées un jour après l’opération, mais les opérations de change standard GBP/CAD, EUR/CAD et CAD/CHF continueront de respecter le cycle T+2.

Cette non-concordance peut entraîner des problèmes de financement. Les investisseurs devront indiquer clairement quand il leur faudra donner des instructions dans chaque marché pour obtenir des fonds et où ils devront préfinancer les opérations.

Prenons l’exemple d’un investisseur qui souhaite financer un achat en Europe (T+1) au moyen d’une vente au Japon (T+2). Les échéances ne concordent pas. Si l’on tient compte aussi de la complexité inhérente aux fuseaux horaires (la fermeture des marchés européens coïncide avec le début du jour ouvrable en Amérique du Nord), le défi opérationnel devient évident.

Les opérations de change représentent un défi de taille pour les investisseurs nord américains 

Heureusement, les solutions ne manquent pas. Les investisseurs peuvent préfinancer les achats étrangers, exécuter les opérations de change requises à la date de l’opération en utilisant les marchés liquides EUR/CAD, GBP/CAD et CHF/CAD suivant le cycle T+1 ou faire appel à leur dépositaire pour tirer parti d’une exécution automatisée des opérations de change. RBC Services aux investisseurs (RBC SI) offre d’excellentes solutions à base d’instructions permanentes de change qui exécutent automatiquement les opérations de change requises à la suite d’opérations sur titres, ce qui permet de s’assurer que le financement est disponible et que les échéances sont respectées. Notre modèle continu ajusté aux fuseaux horaires offre des services de vente et de négociation de devises à Toronto, à Londres et à Singapour, assurant ainsi une exécution jour et nuit.

Continuité des activités de prêt de titres

Le programme de prêt de titres de RBC SI est conçu pour exécuter efficacement l’activité de négociation de nos clients, que nous cherchons à soutenir à l’approche de l’implantation du cadre de règlement T+1 en Europe.

Voici ce qui en découle pour nos clients :

• Priorité aux substitutions : Dans la plupart des cas, lorsque les clients demandent le rappel de titres prêtés, nous traitons les substitutions de manière efficace et sans heurts grâce à nos portefeuilles de titres prêtables et à la liquidité sous-jacente.
• Rappels le jour même en dernier recours : Lorsqu’une substitution n’est pas possible, nous faisons de notre mieux pour retourner les titres le jour même en tant que mesure de dernier recours.
• Préavis : Afin de maximiser le temps alloué pour faciliter le processus de rappel, les clients doivent envoyer un avis de rappel à leur agent prêteur dès que possible à la date de l’opération. Il est également important de tenir compte des exigences de déclaration mondiales et des heures limites aux fins des instructions relatives aux opérations dans les différents marchés.
• Relations étroites dans le secteur : Nous collaborons activement avec les organismes sectoriels et les associations commerciales, dont l’ISLA, pour définir les meilleures pratiques et les normes d’exploitation concernant le cycle T+1. Cette participation nous aide à transformer les cadres sectoriels émergents en bonnes solutions pour les clients.
• Automatisation : Nous continuons de miser sur les avancées technologiques du secteur pour améliorer les rappels automatisés de prêts de titres et les instructions de retour. La possibilité d’accéder en toute transparence à des données fiables en temps réel et d’automatiser l’ensemble du processus nous permettra de répondre à la demande de règlement accéléré T+1. 

Agir maintenant

Environ 35 % des répondants à un sondage sectoriel récent de ValueExchange en sont encore à la phase d’analyse de base de leur préparation au cycle T+1. Plus de 40 % des sociétés indiquent qu’elles ne seront pas en mesure de procéder aux répartitions et aux confirmations avant l’heure limite de 23 h (HEC) requise à la date de l’opération avant la fin de 2026, conformément aux exigences de l’Union européenne. Il en ressort qu’une part importante de la communauté orientée acheteur s’attend à ce que ces changements soient apportés en 2027, sans se rendre compte que l’échéance de 2026 est tout aussi importante.

Par exemple, l’absence de préparation pourrait avoir une incidence sur l’efficacité du règlement avant le passage au cycle T+1. Les utilisateurs de la plateforme CTM de la DTCC devront remplir la zone PSET à partir de septembre 2026 pour toutes les opérations sur actions et sur obligations. Sinon, ils généreront une « erreur fatale » qui empêchera l’opération d’être en état d’appariement jusqu’à ce qu’elle soit corrigée.

RBC SI n’a pas tardé à reconnaître la complexité sans pareille de la transition de l’Europe vers le cycle de règlement T+1. Nous avons commencé les préparatifs en 2025 et avons collaboré activement avec les organismes de réglementation, notamment l’AEMF, l’Accelerated Settlement Taskorce (AST) et le Swiss Post-Trade Council (SwissSPTC), pour définir des solutions sectorielles.

L’avantage des dépositaires

À l’instar de la transition vers T+1 en Amérique du Nord, le passage de l’Europe à ce cycle représente à la fois un défi et une occasion. Les dépositaires sont bien placés pour favoriser les ambitions de placement mondiales grâce à des solutions intégrées englobant le règlement, l’exécution des opérations de change, le prêt de titres et le traitement en temps réel. 

Notre approche repose sur trois piliers :

1. Infrastructure de traitement en temps réel : Le traitement événementiel en temps réel qui caractérise nos applications de traitement des opérations et de garde fournit des renseignements à jour sur l’état du règlement en temps réel.
2. Solutions intégrées de change : Notre plateforme permet de générer automatiquement des instructions de change en fonction des délais T+1, ce qui réduit le risque de non-règlement. Les clients restent libres de s’adresser à notre bureau pour faire des opérations de change directes s’ils le souhaitent, tout en bénéficiant d’heures limites plus tardives et de capacités d’instructions permanentes automatisées.
3. Harmonisation opérationnelle : Pour les clients nord-américains, la gestion du cycle de règlement T+1 en Europe signifie l’harmonisation des ressources opérationnelles aux stades critiques de l’échéancier d’exploitation. Nous avons structuré notre modèle de couverture de façon à permettre des heures d’ouverture prolongée grâce à un soutien opérationnel dans plusieurs établissements. 

À l’instar de la transition vers T+1 en Amérique du Nord, le passage de l’Europe à ce cycle représente à la fois un défi et une occasion 

Votre plan d’action

À l’approche de l’échéance de 2026, les sociétés devraient prioriser les mesures suivantes :

• Établir un mode de gouvernance maintenant : créer un programme officiel de transition T+1 commandité par des parties prenantes clés et prévoyant des axes de travail spécifiques pour l’ensemble des fonctions pertinentes.
• Dresser un ordre de priorité : examiner les feuilles de route sectorielles et les mises à jour des pratiques de marché, et évaluer l’incidence sur le modèle d’exploitation et la technologie existante.
• Se concentrer sur l’automatisation des services intermédiaires : implanter des formats électroniques normalisés pour les répartitions et les confirmations afin de répondre aux exigences de la fin de l’année 2026.
• Prévoir le financement des opérations de change : évaluer les stratégies de préfinancement, tenir compte des instructions permanentes de change et comprendre les capacités d’exécution automatisée du dépositaire.
• Harmoniser les ressources opérationnelles : envisager une prolongation des heures de travail, le recours à divers établissements ou une externalisation sélective pour faire face aux stades critiques de l’échéancier, surtout si la société exerce ses activités en Amérique du Nord ou en Asie-Pacifique.
• Faire des tests tôt et souvent : prévoir que l’implantation et les essais se dérouleront en 2026. Il ne reste pas beaucoup de temps avant la mise en service de 2027.

C’est maintenant qu’il faut agir. Le secteur continue de cibler l’échéance d’octobre 2027, mais les sociétés qui priorisent une implantation en 2026 bénéficieront d’une rationalisation des activités, d’une réduction des risques et de l’avantage concurrentiel d’une véritable préparation.

Communiquez avec votre directeur relationnel RBC SI ou écrivez à l’adresse t1askmeanything@rbc.com pour discuter de votre stratégie de préparation au cycle T+1.